Divers éléments du contenu du site web et des ressources qu’il héberge ont été, selon le cas, reproduits, traduits ou adaptés selon les meilleures pratiques que nous avons pu identifier, dans le respect des lois ou des licences auxquelles ils sont assujettis. Parmi d’autres sources, la boîte à outils sur les droits d’auteurs de l’Université de Montréal🔗 et la fabriqueREL🔗 ont été utilisées.
Lois sur le droit d’auteur
Les lois concernant les droits d’auteur varient d’un pays à l’autre. Comme dans plusieurs pays, la Loi sur le droit d’auteur🔗 au Canada considère qu’en l’absence de mention explicite sur l’usage et la reproduction, une œuvre originale est automatiquement considérée comme protégée, même s’il n’y a pas de symbole © (copyright).
Permissions
Certaines ressources © peuvent être utilisées à la suite de l’obtention d’une permission. Cette permission est alors mentionnée clairement afin d’éviter toute ambiguïté.
Utilisation équitable
Dans certains cas, des ressources assujetties aux règles de la Loi sur le droit d’auteur🔗 au Canada pourraient être utilisées conformément à l’exception de l’utilisation équitable🔗, similaire au Fair Use🔗 états-unien. L’interprétation des critères permettant l’utilisation équitable est cependant complexe et souvent incertaine.
Licences Creative Commons
La majorité des ressources reproduites ou adaptées sont utilisées en fonction d’une licence Creative Commons🔗, identifiées textuellement ou avec les icônes officielles. Chaque licence comporte des règles spécifiques; les informations concernant les différents types de licence sont indiquées ici et ne sont pas mentionnées à chaque occurrence.
Icônes et détails
Tel que mentionné dans les conditions d’utilisation, sauf indication contraire, l’ensemble du contenu protégé du site web et des ressources qu’il héberge est rendu disponible sous une licence Creative Commons Attribution – Utilisation non commerciale – Pas d’œuvre dérivée 4.0 International (CC BY-NC-ND 4.0🔗), ce qui permet de le partager sans modifications à des fins non commerciales, sous réserve d’une attribution appropriée.